Cour de cassation, cr, 15 mai 2024 — n° 23-83.233

PAR CES MOTIFS , la Cour : REJETTE le pourvoi ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre criminelle, et prononcé par le président en son audience publique du quinze mai deux mille vingt-quatre.

Faits et procédure 1. Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. Par jugement du 27 octobre 2021, le tribunal correctionnel a déclaré M. [N] [R] coupable d'atteintes sexuelles avec violence, contrainte, menace ou surprise sur la personne de [B] [Z], mineur de quinze ans pour être né le [Date naissance 1] 2002, l'a condamné aux peines susvisées, et a prononcé sur les intérêts civils. 3. M. [R] a relevé appel de cette décision, le ministère public et les parties civiles ont formé appel incident.

Réponse de la Cour 5. Pour déclarer M. [R] coupable d'atteintes sexuelles avec contrainte, menace, violence ou surprise, commises du 15 avril 2016 au 2 mai 2017 sur la personne de [B] [Z], mineur de quinze ans, l'arrêt attaqué, après avoir relevé que les relations sexuelles entre eux n'étaient pas contestées, retient que les photographies de ce dernier d'avril 2015 et juillet 2016 produites en procédure démontrent sans conteste son très jeune âge, que cet aspect physique aurait dû alerter le prévenu habitué à côtoyer de jeunes adolescents dans le cadre de ses activités d'intervenant en milieux scolaire et associatif, que s'il est constant que [B] [Z] a menti sur son âge lors de leur prise de contact, il a déclaré que M. [R] avait appris son âge réel dès le début de leurs relations suivies et qu'ils avaient d'ailleurs évoqué plusieurs fois ensemble le caractère illégal de celles-ci, et qu'enfin, l'analyse des nombreux messages SMS échangés entre eux révèle que [B] [Z] fréquentait le collège, en année de 3e, en novembre 2016. 6. Les juges relèvent que la contrainte morale ayant pesé sur [B] [Z] s'évince notamment de la différence de trente-trois ans existant entre eux, de l'ascendant intellectuel exercé à dessein par M. [R] sur le jeune adolescent, qu'il flattait et traitait d'égal à égal, ainsi que de l'opportunisme dont a fait preuve le prévenu en tirant profit des faiblesses de [B] [Z], résultant notamment de ses besoins sexuels ostensiblement pathologiques au regard de son âge. Ils retiennent qu'une expertise médicale indique que la vulnérabilité de celui-ci était perceptible surtout pour une personne travaillant habituellement avec des mineurs. 7. Ils ajoutent que même si le mineur a été à l'initiative ou en demande de la plupart de leurs rencontres sexuelles, il appartenait au prévenu d'assumer ses obligations d'adulte en refusant les avances d'un mineur qui souffrait manifestement de troubles de la personnalité qu'il devait s'interdire d'exploiter. 8. Ils relèvent enfin les conclusions de l'expert psychiatre relatives à la manipulation des sentiments, la différence d'âge, le refus d'intégrer le caractère pathologique des conduites sexuelles de [B] [Z], circonstances qui excluent le consentement de ce dernier. 9. Par ces seuls motifs, qui caractérisent la connaissance qu'avait le prévenu de l'âge réel du mineur et de sa vulnérabilité résultant notamment de sa sexualité pathologique au regard de son jeune âge, et l'abus qu'il en fait, la cour d'appel a justifié sa décision et établi l'existence de la contrainte au sens de l'article 222-22-1 du code pénal. 10. Il s'ensuit que le moyen ne peut être accueilli. 11. Par ailleurs, l'arrêt est régulier en la forme.