Article Annexe de l'article R221-29 du Code de l'environnement
Texte de l'article
SUBSTANCE CHEMICAL ABSTRACTS Service (CAS) VALEUR-GUIDE POUR L'AIR INTÉRIEUR Formaldéhyde 50-00-0 100 µg/m³ pour une exposition à court terme Benzène 71-43-2 2 µg/m³ pour une exposition de longue durée SUBSTANCE CHEMICAL ABSTRACTS Service (CAS) NIVEAU DE REFERENCE POUR LE RADON DANS LES BATIMENTS Radon 10043-92-2 300 Bq. m -3
Questions fréquentes
Que dit l'article Annexe de l'article R221-29 du Code de l'environnement ?
SUBSTANCE CHEMICAL ABSTRACTS Service (CAS) VALEUR-GUIDE POUR L'AIR INTÉRIEUR Formaldéhyde 50-00-0 100 µg/m³ pour une exposition à court terme Benzène 71-43-2 2 µg/m³ pour une exposition de longue durée SUBSTANCE CHEMICAL ABSTRACTS Service (CAS) NIVEAU DE REFERENCE POUR LE RADON DANS LES BATIMENTS Radon 10043-92-2 300 Bq. m -3
Où trouver le texte officiel de l'article Annexe de l'article R221-29 ?
Le texte officiel et à jour est consultable sur Légifrance, le site officiel du droit français.
Justiweb met à disposition une version mise en cache et vérifiée régulièrement par notre équipe.
Comment Justiweb peut-il m'aider à comprendre cet article ?
Posez votre question sur Justiweb : notre IA juridique vous explique l'application concrète
de l'article Annexe de l'article R221-29 du Code de l'environnement dans votre situation, avec sources et jurisprudence.
Votre cas concerne cet article ? Posez votre question à l'IA
Une question sur cet article ? Posez-la à Justiweb
Notre IA juridique vous explique son application concrète avec sources et jurisprudence à jour.
Poser ma questionGratuit pour commencer · sans engagement
Important : Cette page reproduit un article de loi à titre informatif.
Elle ne constitue pas un conseil juridique personnalisé. Pour votre situation spécifique,
consultez un avocat ou utilisez l'assistant Justiweb pour explorer vos questions juridiques.