Article D425-20-1 du Code de l'environnement
Texte de l'article
La liste des espèces soumises à gestion adaptative est la suivante : 1° Gibier sédentaire -Grand-tétras (Tetrao urogallus aquitanicus), à compter de la saison cynégétique 2021-2022 ; 2° Gibier d'eau -Barge à queue noire (Limosa limosa) ; -Courlis cendré (Numenius arquata) ; - Fuligule milouin (Aythya ferina). 3° Oiseaux de passage -Tourterelle des bois (Streptopelia turtur).
Questions fréquentes
Que dit l'article D425-20-1 du Code de l'environnement ?
La liste des espèces soumises à gestion adaptative est la suivante : 1° Gibier sédentaire -Grand-tétras (Tetrao urogallus aquitanicus), à compter de la saison cynégétique 2021-2022 ; 2° Gibier d'eau -Barge à queue noire (Limosa limosa) ; -Courlis cendré (Numenius arquata) ; - Fuligule milouin (Aythya ferina). 3° Oiseaux de passage -Tourterelle des bois (Streptopelia turtur).
Où trouver le texte officiel de l'article D425-20-1 ?
Le texte officiel et à jour est consultable sur Légifrance, le site officiel du droit français.
Justiweb met à disposition une version mise en cache et vérifiée régulièrement par notre équipe.
Comment Justiweb peut-il m'aider à comprendre cet article ?
Posez votre question sur Justiweb : notre IA juridique vous explique l'application concrète
de l'article D425-20-1 du Code de l'environnement dans votre situation, avec sources et jurisprudence.
Une question sur cet article ? Posez-la à Justiweb
Notre IA juridique vous explique son application concrète avec sources et jurisprudence à jour.
Poser ma question
Important : Cette page reproduit un article de loi à titre informatif.
Elle ne constitue pas un conseil juridique personnalisé. Pour votre situation spécifique,
consultez un avocat ou utilisez l'assistant Justiweb pour explorer vos questions juridiques.
