Article R1333-77 du Code de la santé publique
Texte de l'article
Les examens radiologiques réalisés sans indication médicale sont réalisés avec des dispositifs médicaux conformes à l'article R. 1333-78 , en suivant les procédures de justification individuelle et d'optimisation définies pour les expositions médicales.
Questions fréquentes
Que dit l'article R1333-77 du Code de la santé publique ?
Les examens radiologiques réalisés sans indication médicale sont réalisés avec des dispositifs médicaux conformes à l'article R. 1333-78 , en suivant les procédures de justification individuelle et d'optimisation définies pour les expositions médicales.
Où trouver le texte officiel de l'article R1333-77 ?
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