Article Annexe II : Tableau n° 21 du Code de la sécurité sociale
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INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR L'HYDROGENE ARSENIE . Date de création : 20 décembre 1942. Dernière mise à jour : 15 septembre 1955. DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Hémoglobinurie. 15 jours Travaux exposant aux émanations d'hydrogène arsénié, notamment : - traitement des minerais arsenicaux ; - préparation et emploi des arséniures métalliques ; - décapage des métaux ; - détartrage des chaudières ; - gonflement des ballons avec de l'hydrogène impur. Ictère avec hémolyse. 15 jours Néphrite azotémique. 30 jours Accidents aigus (coma), en dehors des cas considérés comme accidents du travail. 3 jours
Questions fréquentes
Que dit l'article Annexe II : Tableau n° 21 du Code de la sécurité sociale ?
INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR L'HYDROGENE ARSENIE . Date de création : 20 décembre 1942. Dernière mise à jour : 15 septembre 1955. DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Hémoglobinurie. 15 jours Travaux exposant aux émanations d'hydrogène arsénié, notamment : - traitement des minerais arsenicaux ; - préparation et emploi des arséniures métalliques ; - décapage des métaux ; - détartrage des chaudières ; -…
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