Article Tableau n° 14 du Code rural et de la pêche maritime
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Affections causées par les ciments DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE en charge LISTE LIMITATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Ulcérations, dermites primitives, pyodermites. 30 jours Emploi de ciments à l'occasion de travaux effectués dans une exploitation ou une entreprise agricole. Emploi de ciments à l'occasion de travaux effectués par des artisans ruraux. Blépharite. 30 jours Conjonctivite. 30 jours Lésions eczématiformes (Cf. tableau 44). Cf. tableau 44
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Que dit l'article Tableau n° 14 du Code rural et de la pêche maritime ?
Affections causées par les ciments DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE en charge LISTE LIMITATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Ulcérations, dermites primitives, pyodermites. 30 jours Emploi de ciments à l'occasion de travaux effectués dans une exploitation ou une entreprise agricole. Emploi de ciments à l'occasion de travaux effectués par des artisans ruraux. Blépharite. 30 jours Conjonctivite. 30 jours Lésions eczématiformes (Cf. tableau 44). Cf. tableau 44
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