Article Tableau n° 48 du Code rural et de la pêche maritime

Affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel : hydrocarbures liquides aliphatiques ou cycliques saturés ou insaturés et leurs mélanges, hydrocarbures halogénés liquides, dérivés nitrés des hydrocarbures aliphatiques, alcools, glycols, éthers de glycols, cétones, aldéhydes, éthers aliphatiques et cycliques (dont le tétrahydrofurane), esters, diméthylformamide et diméthylacétamide, acétonitrile et propionitrile, pyridine, diméthylsulfoxyde DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE INDICATIVE des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies a) Syndrome ébrieux ou narcotique, pouvant aller jusqu'au coma. 7 jours Travaux exposant à des solvants organiques, en particulier dans : - des carburants ; - des agents d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération, de décapage, de dissolution ou de dilution ; - des peintures, des colles, des vernis, des émaux, des mastics, des encres, des produits d'entretien ; - des cosmétiques, des produits pharmaceutiques, des réactifs de laboratoire ; - des produits à usage phytopharmaceutique. b) Dermo-épidermite irritative avec dessiccation de la peau, récidivante après nouvelle exposition. 7 jours c) Dermite eczématiforme (cf. tableau 44). Cf. tableau 44 d) Encéphalopathies caractérisées par des altérations des fonctions cognitives, constituées par au moins trois des six anomalies suivantes : - ralentissement psychomoteur ; - troubles de la dextérité, de la mémoire, de l'organisation visuospatiale, des fonctions exécutives, de l'attention,et ne s'aggravant pas après cessation de l'exposition au risque. Le diagnostic d'encéphalopathie toxique sera établi, après exclusion des troubles cognitifs liés à la maladie alcoolique, par des tests psychométriques et confirmé par la répétition de ces tests au moins six mois plus tard et après au moins six mois sans exposition au risque. 1 an (sous réserve d'une exposition d'au moins 10 ans)