Annexe n° 4 suite - Classification des emplois et coefficients de salaire du personnel psychologique et paramédical

*Classement conventionnel des psychologues au 1er août 1991*

Psychologue

Répondant aux conditions requises par le décret du 3 décembre 1971 du ministère de la santé publique et de la sécurité sociale et l'arrêté du 20 juillet 1977.

COEFFICIENT 410

Progression à l'ancienneté :

PERIODICITE MAJORATION
(En %

De début 1 an " "
Après
1 an 2 ans 10 10
Après
3 ans 2 ans 10 20
Après
5 ans 2 ans 10 30
Après
7 ans 2 ans 6 36
Après
9 ans 2 ans 6 42
Après
11 ans 3 ans 6 48
Après
14 ans 3 ans 12 60
Après
17 ans 3 ans 12 72
Après
20 ans 4 ans 12 84
Après
24 ans " 12 96

Effet au 1er juin 1977. Avenant n° 107.

Répondant aux conditions requises par le décret n° 90-259 du 22 mars 1990 et les arrêtés des 18 mars 1981 et 26 août 1991 du ministère de la santé publique et de la sécurité sociale.

Déroulement de carrière :

(1) : Périodicité.

(2) : Coefficient.

(1) (2)
Début 497
Après 1 an 537
Après 2 ans 565
Après 3 ans 597
Après 5 ans 629
Après 8 ans 669
Après 11 ans 709
Après 14 ans 760
Après 17 ans 811
Après 20 ans 875
Après 24 ans 940
Effet au 1er août 1991

Personnel psychologique et paramédical

Kinésithérapeute - Ergothérapeute - Orthophoniste - Orthoptiste - Psychomotricien

Kinésithérapeute
Justifiant du diplôme d'Etat (décret du 29 mars 1963).
Ergothérapeute
Justifiant du diplôme d'Etat (décret du 6 novembre 1970).
Orthophoniste
Répondant aux conditions de qualification professionnelle fixées par le décret du 22 octobre 1971.
Orthoptiste
Répondant aux conditions de qualification professionnelle fixées par la loi du 21 décembre 1972.
Psychomotricien
Répondant aux conditions de qualification professionnelle fixées par le décret du 15 février 1974.

échelon
Coefficient

Début
434

Après 1 an
447

Après 3 ans
478

Après 5 ans
503

Après 7 ans
537

Après 9 ans
570

Après 11 ans
581

Après 14 ans
615

Après 17 ans
647

Après 20 ans
679

Après 24 ans
715

Après 28 ans
762

Puéricultrice

Infirmière spécialisée pour enfants justifiant du diplôme d'Etat de puéricultrice (décret du 13 août 1947, modifié par le décret du 5 juillet 1973).
A compter du 1er août 1994 est ajoutée au classement fonctionnel une bonification de 20 points mensuels dont il est déjà tenu compte dans les coefficients ci-dessous.
Ce nouveau classement inclut la prime spécifique de 23 points qui se trouve de ce fait supprimée.

échelon
Coefficient
Coefficient (1)

Début
454
466

Après 1 an
467
479

Après 3 ans
498
511

Après 5 ans
523
537

Après 7 ans
557
572

Après 9 ans
590
606

Après 11 ans
601
617

Après 14 ans
635
652

Après 17 ans
667
685

Après 20 ans
699
718

Après 24 ans
735
755

Après 28 ans
782
803

(1) Avec sujétions d'internat.

Infirmier

Diplômé d'Etat ou de secteur psychiatrique.
Ce nouveau classement inclut la prime spécifique de 23 points qui se trouve de ce fait supprimée.

échelon
Coefficient
Coefficient (1)

Début
434
446

Après 1 an
447
459

Après 3 ans
478
491

Après 5 ans
503
517

Après 7 ans
537
552

Après 9 ans
570
586

Après 11 ans
581
597

Après 14 ans
615
632

Après 17 ans
647
665

Après 20 ans
679
698

Après 24 ans
715
735

Après 28 ans
762
783

(1) Avec sujétions d'internat.

Aide soignant

Avec certificat d'aptitude institué par arrêté du 23 janvier 1956, ou cadre d'extinction (sans le certificat d'aptitude).
Ce nouveau classement inclut la prime spécifique « soignants » de
5,5 points qui se trouve de ce fait supprimée.

échelon
Coefficient
Coefficient (1)

Début
396
406

Après 1 an
405
414

Après 3 ans
418
429

Après 5 ans
432
446

Après 7 ans
448
460

Après 10 ans
461
473

Après 13 ans
474
486

Après 16 ans
486
499

Après 20 ans
498
511

Après 24 ans
516
528

Après 28 ans
530
544

(1) Avec sujétions d'internat.

Auxiliaire de puériculture

Titulaire du certificat d'aptitude aux fonctions d'auxiliaire, de puériculture.
Ce nouveau classement inclut la prime spécifique « soignants » de
5,5 points qui se trouve de ce fait supprimée.

échelon
Coefficient
Coefficient (1)

Début
396
406

Après 1 an
405
414

Après 3 ans
418
429

Après 5 ans
432
446

Après 7 ans
448
460

Après 10 ans
461
473

Après 13 ans
474
486

Après 16 ans
486
499

Après 20 ans
498
511

Après 24 ans
516
528

Après 28 ans
530
544

(1) Avec sujétions d'internat.

Chef de service paramédical

Dans les établissements ou services le justifiant, exerçant son autorité sur l'ensemble des personnels paramédicaux.

Justifiant d'au moins cinq années de services effectifs en qualité de :

- ergothérapeute qualifié ;

- kinésithérapeute qualifié ;

- orthophoniste qualifié ;

- orthoptiste qualifié ;

- psychomotricien qualifié,
dans les établissements ou services du champ d'application de la convention.

Nouveau classement.

Déroulement de carrière :

(1) : Périodicité.

(2) : Coefficient.

(3) : Coefficient (2).

(1) (2) (3)
Début 577 592
Après 2 ans 598 614
Après 4 ans 622 640
Après 6 ans 653 670
Après 8 ans 686 708
Après 10 ans 720 743
Après 14 ans 755 779
Après 18 ans 789 814

(3) Avec sujétions d'internat.