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Article A4241-56-1 du Code des transports

Texte de l'article

Déplacement des barges de poussage Le déplacement des barges de poussage en dehors d'un convoi poussé ne peut se faire que sur de courtes distances et conformément aux indications données par l'autorité chargée de la police de la navigation.

Questions fréquentes

Que dit l'article A4241-56-1 du Code des transports ?
Déplacement des barges de poussage Le déplacement des barges de poussage en dehors d'un convoi poussé ne peut se faire que sur de courtes distances et conformément aux indications données par l'autorité chargée de la police de la navigation.
Où trouver le texte officiel de l'article A4241-56-1 ?
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