Tribunal judiciaire, chambre 2/section 6, 24 septembre 2024 — n° 21/03075

[Motifs de la décision occultés]

[Motifs de la décision occultés]

Constatons qu’il insulte la victime de mère indigne et de sale pute. Constatons dans l’enregistrement que la victime reste calme mais que le mis en cause insulte la victime de sale pute. Comprenons que un de leur enfant est présent au moment des faits car la victime lui de ne pas avoir ce genre de comportement devant son fils ». Elle précise en outre que son époux l’a déjà frappée par le passé et avoir déjà déposé plainte pour des faits de violences conjugales. Entendu par les services de police le 15 janvier 2021, Monsieur [L] [F] conteste la réalité de faits de violences dénoncés par son épouse. Il fait état d’une situation de tension générée par la procédure de divorce engagée et considère que son épouse est une « perverse narcissique » et une mère « indigne ». Interrogé sur les insultes proférées à l’endroit de son épouse, il admet que cela est possible sans donner de plus amples explications sur ses propos. Il est constant que la plainte déposée par Madame [B] [O] a été classée sans suite par le parquet de [Localité 12]. Si elle fait état de ce que sa plainte a été classée car ouverte du chef de harcèlement alors qu’il s’agissait, selon elle, de faits de violences psychologiques, il sera néanmoins relevé qu’il revient au parquet de donner la juste qualification juridique aux faits décrits, et, qu’en l’occurrence, celui-ci n’a engagé aucune poursuite à l’égard de Monsieur [L] [F], ni même opté pour une mesure alternative aux poursuites. Madame [B] [O] fait en outre état de ce qu’elle a déposé une plainte avec constitution de partie civile sans pour autant en justifier. Ainsi, si les éléments susmentionnés font apparaître l’existence d’une relation particulièrement conflictuelle entre les époux, force est de constater que les déclarations de Madame [B] [O] ne sont corroborées par aucune pièce objective et probante. Les enregistrements transcrits par les policiers révèlent certes l’existence de propos déplacés et insultants de la part de Monsieur [L] [F], mais, en l’absence de plus amples éléments, apparaissent isolés et s’inscrivent dans un moment de forte tension du couple, dans un contexte de séparation. Si dans son attestation Madame [G] [E] relate avoir été contacté le 15 janvier 2021 par Madame [B] [O], les faits qu’elle relate, objet de la plainte déposée le jour même, n’ont, ainsi qu’il l’a été relevé précédemment, donné lieu à aucune poursuite de la part du Procureur de la République.