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Code de la santé publique

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Art. D6124-177-12
Article D6124-177-12 du Code de la santé publique

Le site autorisé assure l'accès à un plateau neurocognitif, sur site ou par convention.

Art. D6124-177-13
Article D6124-177-13 du Code de la santé publique

I.-L'équipe pluridisciplinaire comprend, outre les équipes prévues à l'article D. 6124-177-3 : 1° Au moins un masseur-kinésithérapeute ; 2° Au moins un ergothérapeute ; 3° Au moins un diététicien ; 4°…

Art. D6124-177-14
Article D6124-177-14 du Code de la santé publique

Le médecin coordonnateur est spécialisé en gériatrie ou justifie d'une formation ou d'une expérience attestée en gériatrie.

Art. D6124-177-15
Article D6124-177-15 du Code de la santé publique

Le titulaire de l'autorisation propose à chaque patient, selon son état clinique, une prise en charge dans au moins trois pratiques thérapeutiques parmi les pratiques thérapeutiques suivantes : -masso…

Art. D6124-177-16
Article D6124-177-16 du Code de la santé publique

L'organisation des soins permet de dispenser à chaque patient, selon son état clinique, chaque jour ouvré dans le cadre d'une hospitalisation complète ou à chaque venue dans le cadre d'une hospitalisa…

Art. D6124-177-17
Article D6124-177-17 du Code de la santé publique

Le site autorisé comprend, outre les locaux prévus à l'article D. 6124-177-1 , une ou plusieurs salles de simulation d'espace de vie.

Art. D6124-177-18
Article D6124-177-18 du Code de la santé publique

I.-Le titulaire de l'autorisation dispose, sur site : -d'équipements d'éléctrophysiothérapie ; -d'une installation de balnéothérapie ou d'un système d'allègement du poids du corps. II.-Le titulaire de…

Art. D6124-177-19
Article D6124-177-19 du Code de la santé publique

L'équipe pluridisciplinaire comprend, outre les équipes prévues à l'article D. 6124-177-3 : 1° Au moins un masseur-kinésithérapeute ; 2° Au moins un ergothérapeute ; 3° Au moins un psychologue.

Art. D6124-177-2
Article D6124-177-2 du Code de la santé publique

Le secteur d'hospitalisation comprend des chambres composées d'un ou de deux lits. Chaque chambre est équipée d'un dispositif d'appel adapté à l'état du patient. Le secteur d'hospitalisation et les sa…

Art. D6124-177-20
Article D6124-177-20 du Code de la santé publique

Le médecin coordonnateur est spécialisé en médecine physique et de réadaptation ou en rhumatologie et justifie dans ce cas d'une formation ou d'une expérience attestée en réadaptation.

Art. D6124-177-21
Article D6124-177-21 du Code de la santé publique

Le titulaire de l'autorisation propose à chaque patient, selon son état clinique, une prise en charge dans au moins trois pratiques thérapeutiques parmi les pratiques thérapeutiques suivantes : -masso…

Art. D6124-177-22
Article D6124-177-22 du Code de la santé publique

L'organisation des soins permet de dispenser à chaque patient, selon son état clinique, chaque jour ouvré dans le cadre d'une hospitalisation complète ou à chaque venue dans le cadre d'une hospitalisa…

Art. D6124-177-23
Article D6124-177-23 du Code de la santé publique

Le site autorisé comprend, outre les locaux prévus à l'article D. 6124-177-1 , une ou plusieurs salles de simulation d'espace de vie.

Art. D6124-177-24
Article D6124-177-24 du Code de la santé publique

I.-Le titulaire de l'autorisation dispose, sur site : -d'un plateau technique neurocognitif ; -d'outils permettant l'évaluation et la rééducation de la posture, de l'équilibre et de la marche. II.-Le …

Art. D6124-177-25
Article D6124-177-25 du Code de la santé publique

L'équipe pluridisciplinaire comprend, outre les équipes prévues à l'article D. 6124-177-3 : 1° Au moins un masseur-kinésithérapeute ; 2° Au moins un ergothérapeute ; 3° Au moins un orthophoniste ; 4° …

Art. D6124-177-26
Article D6124-177-26 du Code de la santé publique

Le médecin coordonnateur est spécialisé en médecine physique et de réadaptation ou en neurologie et justifie dans ce cas d'une formation ou d'une expérience attestée en réadaptation.

Art. D6124-177-27
Article D6124-177-27 du Code de la santé publique

Le titulaire de l'autorisation propose à chaque patient, selon son état clinique, une prise en charge dans au moins trois pratiques thérapeutiques parmi les pratiques thérapeutiques suivantes : -masso…

Art. D6124-177-28
Article D6124-177-28 du Code de la santé publique

L'organisation des soins permet de dispenser à chaque patient, selon son état clinique, chaque jour ouvré dans le cadre d'une hospitalisation complète ou à chaque venue dans le cadre d'une hospitalisa…

Art. D6124-177-29
Article D6124-177-29 du Code de la santé publique

Le site autorisé comprend, outre les locaux prévus à l'article D. 6124-177-1 , une salle d'urgence disposant des équipements permettant d'accomplir les gestes d'urgence et de réanimation cardiaque dan…

Art. D6124-177-3
Article D6124-177-3 du Code de la santé publique

I.-Tout site autorisé à l'activité de soins médicaux et de réadaptation comprend une ou plusieurs équipes pluridisciplinaires, chacune devant être conforme aux dispositions particulières à chaque ment…

Art. D6124-177-30
Article D6124-177-30 du Code de la santé publique

Le titulaire de l'autorisation dispose, sur site : 1° D'un plateau technique d'exploration équipé d'installations d'échocardiographie, d'épreuve d'effort et de télémétrie ; 2° D'un plateau technique d…

Art. D6124-177-31
Article D6124-177-31 du Code de la santé publique

L'équipe pluridisciplinaire comprend, outre les équipes prévues à l'article D. 6124-177-3 : 1° Au moins un masseur-kinésithérapeute ; 2° Au moins un diététicien ; 3° Au moins un psychologue.

Art. D6124-177-32
Article D6124-177-32 du Code de la santé publique

Le médecin coordonnateur est spécialisé en médecine cardiovasculaire ou en médecine physique et de réadaptation et justifie dans ce cas d'une formation ou d'une expérience attestée en cardiologie. Dan…

Art. D6124-177-33
Article D6124-177-33 du Code de la santé publique

-Le titulaire de l'autorisation propose à chaque patient, selon son état clinique, une prise en charge dans au moins deux pratiques thérapeutiques parmi les pratiques thérapeutiques suivantes : -masso…

Art. D6124-177-34
Article D6124-177-34 du Code de la santé publique

L'organisation des soins permet de dispenser à chaque patient, selon son état clinique, chaque jour ouvré dans le cadre d'une hospitalisation complète ou à chaque venue dans le cadre d'une hospitalisa…

Art. D6124-177-35
Article D6124-177-35 du Code de la santé publique

La continuité médicale des soins est assurée par un médecin spécialisé en médecine cardiovasculaire. Un infirmier au moins est présent en permanence dans les salles de réadaptation aux côtés des patie…

Art. D6124-177-36
Article D6124-177-36 du Code de la santé publique

Le site autorisé comprend, outre les locaux prévus à l'article D. 6124-177-1 : 1° Des espaces nécessaires au drainage bronchique, aux massages et au réentrainement à l'effort ; 2° Une salle d'urgence …

Art. D6124-177-37
Article D6124-177-37 du Code de la santé publique

I.-Le titulaire de l'autorisation dispose, sur site : 1° D'un plateau technique d'explorations fonctionnelles respiratoires permettant la réalisation d'une courbe débit-volume ; 2° D'un accès à la ven…

Art. D6124-177-38
Article D6124-177-38 du Code de la santé publique

L'équipe pluridisciplinaire comprend, outre les équipes prévues à l'article D. 6124-177-3 : 1° Au moins un masseur kinésithérapeute ; 2° Au moins un diététicien ; 3° Au moins un psychologue. Des membr…

Art. D6124-177-39
Article D6124-177-39 du Code de la santé publique

Le médecin coordonnateur est spécialisé : -soit en pneumologie ; -soit en médecine physique et de réadaptation et justifie dans ce cas d'une formation ou d'une expérience attestée en pneumologie ; -so…

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