Code de la santé publique
Le médecin coordonnateur est spécialisé en médecine cardiovasculaire ou en médecine physique et de réadaptation et justifie dans ce cas d'une formation ou d'une expérience attestée en cardiologie. Dan…
-Le titulaire de l'autorisation propose à chaque patient, selon son état clinique, une prise en charge dans au moins deux pratiques thérapeutiques parmi les pratiques thérapeutiques suivantes : -masso…
L'organisation des soins permet de dispenser à chaque patient, selon son état clinique, chaque jour ouvré dans le cadre d'une hospitalisation complète ou à chaque venue dans le cadre d'une hospitalisa…
La continuité médicale des soins est assurée par un médecin spécialisé en médecine cardiovasculaire. Un infirmier au moins est présent en permanence dans les salles de réadaptation aux côtés des patie…
Le site autorisé comprend, outre les locaux prévus à l'article D. 6124-177-1 : 1° Des espaces nécessaires au drainage bronchique, aux massages et au réentrainement à l'effort ; 2° Une salle d'urgence …
I.-Le titulaire de l'autorisation dispose, sur site : 1° D'un plateau technique d'explorations fonctionnelles respiratoires permettant la réalisation d'une courbe débit-volume ; 2° D'un accès à la ven…
L'équipe pluridisciplinaire comprend, outre les équipes prévues à l'article D. 6124-177-3 : 1° Au moins un masseur kinésithérapeute ; 2° Au moins un diététicien ; 3° Au moins un psychologue. Des membr…
Le médecin coordonnateur est spécialisé : -soit en pneumologie ; -soit en médecine physique et de réadaptation et justifie dans ce cas d'une formation ou d'une expérience attestée en pneumologie ; -so…
Le titulaire de l'autorisation désigne parmi les praticiens exerçant en son sein un ou plusieurs médecins coordonnateurs, justifiant soit d'une spécialisation, soit d'une formation, soit d'une expérie…
Le titulaire de l'autorisation propose à chaque patient, selon son état clinique, une prise en charge dans au moins deux pratiques thérapeutiques suivantes : masso-kinésithérapie, ergothérapie, diétét…
L'organisation des soins permet de dispenser à chaque patient, selon son état clinique, chaque jour ouvré dans le cadre d'une hospitalisation complète ou à chaque venue dans le cadre d'une hospitalisa…
Le site autorisé comprend des espaces adaptés au poids des patients accueillis.
I.-Le titulaire de l'autorisation dispose sur site de matériels adaptés au poids des patients accueillis. II.-Le titulaire de l'autorisation assure l'accès, sur site ou par convention, à un plateau te…
L'équipe pluridisciplinaire comprend, outre les équipes prévues à l'article D. 6124-177-3 : 1° Au moins un masseur kinésithérapeute ; 2° Au moins un diététicien ; 3° Au moins un psychologue ; 4° Au mo…
Le médecin coordonnateur est spécialisé : -soit en endocrinologie-diabétologie-nutrition ; -soit en hépato-gastro-entérologie et justifie dans ce cas d'une formation ou d'une expérience attestée en nu…
Le titulaire de l'autorisation propose à chaque patient, selon son état clinique, une prise en charge dans au moins trois pratiques thérapeutiques parmi les pratiques thérapeutiques suivantes : -masso…
L'organisation des soins permet de dispenser à chaque patient, selon son état clinique, chaque jour ouvré dans le cadre d'une hospitalisation complète ou à chaque venue dans le cadre d'une hospitalisa…
Le site autorisé comprend, outre les locaux prévus à l'article D. 6124-177-1 , une salle d'asepsie et de pansements spécifiques.
I.-Le titulaire de l'autorisation dispose sur site : 1° D'une douche filiforme ; 2° D'une installation de balnéothérapie. II.-Le titulaire de l'autorisation assure l'accès, sur site ou par convention …
Le titulaire garantit, en permanence, la présence d'au moins un infirmier sur le site où sont hébergés les patients.
L'équipe pluridisciplinaire comprend, outre les équipes prévues à l'article D. 6124-177-3 : 1° Au moins un masseur-kinésithérapeute ; 2° Au moins un ergothérapeute ; 3° Au moins un orthophoniste ; 4° …
Le médecin coordonnateur est spécialisé en médecine physique et de réadaptation ou justifie d'une formation ou d'une expérience attestée dans le traitement des grands brûlés.
Le titulaire de l'autorisation propose à chaque patient, selon son état clinique, une prise en charge dans au moins deux pratiques thérapeutiques parmi les pratiques thérapeutiques suivantes : -masso-…
Le site autorisé comprend, outre les locaux prévus à l'article D. 6124-177-1 , un secteur de vie collective et des espaces permettant la participation de l'entourage du patient.
L'équipe pluridisciplinaire comprend, outre les équipes prévues à l'article D. 6124-177-3 , au moins un psychologue. Les membres de l'équipe pluridisciplinaire justifient d'une formation ou d'une expé…
Le médecin coordonnateur justifie d'une formation ou d'une expérience attestée en addictologie.
Le titulaire de l'autorisation propose à chaque patient, selon son état clinique, une prise en charge dans au moins deux pratiques thérapeutiques parmi les pratiques thérapeutiques suivantes : -prise …
L'organisation des soins permet de dispenser à chaque patient, selon son état clinique, chaque jour ouvré dans le cadre d'une hospitalisation complète ou à chaque venue dans le cadre d'une hospitalisa…
Le site autorisé comprend, outre les locaux prévus à l'article D. 6124-177-1 , des espaces de vie et de jeux intérieurs et extérieurs pour les patients.
I.-Par dérogation à l'article D. 6124-177-2 , le secteur d'hospitalisation peut comprendre des chambres allant jusqu'à quatre lits. Elles sont organisées afin de garantir le respect de l'intimité des …
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