Code du sport
Epreuve d'aptitude A.-Mention “ plongée subaquatique ” du BP JEPS 1. Test technique de sécurité. Le test technique de sécurité comporte quatre épreuves qui se déroulent dans l'ordre chronologique suiv…
Epreuve d'aptitude I. - Epreuve technique L'épreuve technique, épreuve de performance qui valide l'aptitude technique, vise à vérifier la capacité du candidat à évoluer en sécurité à une vitesse soute…
Epreuve d'aptitude I.-Test technique de sécurité. Le test technique de sécurité vise à vérifier la capacité du candidat à progresser en sécurité, à une vitesse soutenue, sur des reliefs vallonnés de t…
Epreuve d'aptitude 1. Test de vérification des connaissances théoriques et pratiques en matière de sécurité. Ce test vise à vérifier la capacité du candidat à concevoir un projet en alpinisme à partir…
TITRE Ier ÉTABLISSEMENT DES LISTES ÉLECTORALES I-1. Le directeur général de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance établit pour chaque collège et sous-collège la liste des é…
Titre Ier ÉTABLISSEMENT DES LISTES ÉLECTORALES I-1. Le directeur de l'Institut national du nautisme établit pour chaque collège la liste des électeurs et des personnes éligibles conformément aux d…
TITRE Ier ÉTABLISSEMENT DES LISTES ÉLECTORALES I-1. Le directeur général de l'Ecole nationale des sports de montagne établit pour chaque collège la liste des électeurs et des personnes éligibles confo…
DOSSIERS-TYPES DE DEMANDE D'HOMOLOGATION Toute demande incomplète ne sera pas examinée. Document 1 : la délibération de l'instance dirigeante compétente de la fédération (article R. 222-9 du code du s…
INFORMATION DÉLIVRÉE AUX SPORTIFS LORS DE LA PRISE OU DU RENOUVELLEMENT DE LICENCE En vertu de l' article L. 232-12-2 du code du sport , les prélèvements réalisés à l'occasion de contrôles relatifs à …
CAHIER DES CHARGES Titre, qualité, coordonnées du déclarant : PARTIE 1 : CLAUSES GÉNÉRALES 1-1. L'identification de l'organisme de formation : • raison sociale : dénomination, adresse, téléphone, cour…
BILAN PÉDAGOGIQUE ET ADMINISTRATIF DE LA SESSION DE FORMATION A renseigner et joindre au rectorat de région académique un mois après la fin de la session ORGANISME DE FORMATION DIPLÔME SPÉCIALITÉ MENT…
COMPOSITION DU DOSSIER D'INSCRIPTION À LA FORMATION GÉNÉRALE COMMUNE AUX MÉTIERS D'ENSEIGNEMENT, D'ENCADREMENT ET D'ENTRAÎNEMENT DES SPORTS DE MONTAGNE Le dossier comprend les pièces suivantes : -une …
CAHIER DES CHARGES Les dispositions suivantes s'appliquent à défaut de dispositions spécifiques prévues par l'arrêté de la mention concernée. A. - Clauses générales à tous les environnements spécifiqu…
QUESTIONNAIRE RELATIF À L'ÉTAT DE SANTÉ DU SPORTIF MINEUR EN VUE DE L'OBTENTION, DU RENOUVELLEMENT D'UNE LICENCE D'UNE FÉDÉRATION SPORTIVE OU DE L'INSCRIPTION À UNE COMPÉTITION SPORTIVE AUTORISÉE PAR …
RÉFÉRENTIEL PROFESSIONNEL Si les pratiques sportives en France répondent aujourd'hui à différentes attentes sociales (la santé, les loisirs, la sociabilité, l'éducation...), celles qui s'exercent dans…
REFERENTIEL PROFESSIONNEL Si les pratiques sportives en France répondent aujourd'hui à différents attentes sociales (la santé, les loisirs, la sociabilité, l'éducation...), celles qui s'exercent dans …
RÉFÉRENTIEL DE CERTIFICATION UC 1 EC De concevoir un projet d'action OI 11 EC D'analyser les enjeux du contexte socioprofessionnel OI 111 EC D'inscrire son action dans le cadre des orientations et des…
RÉFÉRENTIEL DE CERTIFICATION UC 1 EC De construire la stratégie d'une organisation du secteur OI 11 EC De préparer la prise de décision OI 111 EC D'organiser une veille en terme d'information dans le …
Déclaration relative aux équipements sportifs en application de l'article L. 312-2 du code du sport q = plusieurs choix possibles ; m = un seul choix possible Objet de la déclaration (un seul choix po…
EXEMPLE DE PLAN D'ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE ET DES SECOURS Identification de l'établissement Nom de l'établissement : Adresse : Numéro de téléphone : Propriétaire : Exploitant : I. - Installatio…
ANNEXE RELATIVE À LA SÉCURITÉ DES INSTALLATIONS DE PLONGEON A. - Plongeon du tremplin 1. Les planches ont une longueur minimale de 4,80 m et une largeur minimale de 0,50 m. Elles sont pourvues d'une s…
LES CLASSES DE RIVIÈRES CLASSE I. FACILE CLASSE II. MOYENNEMENT DIFFICILE (passage libre) Cours régulier, vagues régulières, petits remous. Cours irrégulier, vagues irrégulières, remous moyens, faible…
Aptitudes des pratiquants à utiliser de l'air APTITUDES à plonger en palanquée encadrée LE PRATIQUANT DOIT JUSTIFIER des aptitudes suivantes auprès du directeur de plongée APTITUDES À PLONGER en auton…
Brevets de pratiquants délivrés par la Fédération française d'études et de sports sous-marins (FFESSM), la Fédération sportive et gymnique du travail (FSGT), l'Union nationale des centres sportifs de …
Qualification minimale du directeur de plongée en milieu naturel FONCTIONS BREVETS DÉLIVRÉS par la FFESSM, la FSGT, l'UCPA, l'ANMP et le SNMP BREVETS DÉLIVRÉS par la CMAS DIPLÔMES D'ÉTAT Plongées à l'…
Qualification minimale du directeur de plongée en milieu naturel FONCTIONS BREVETS DÉLIVRÉS par la FFESSM, la FSGT, l'UCPA, l'ANMP et le SNMP BREVETS DÉLIVRÉS par la CMAS DIPLÔMES D'ÉTAT Plongées à l'…
Qualification minimale de la personne encadrant la palanquée FONCTIONS BREVETS DÉLIVRÉS par la FFESSM, la FSGT, l'UCPA, l'ANMP et le SNMP BREVETS DÉLIVRÉS par la CMAS DIPLÔMES D'ÉTAT Plongées à l'air …
QUALIFICATION MINIMALE DE LA PERSONNE ENCADRANT LA PALANQUÉE FONCTIONS BREVETS DÉLIVRÉS par la FFESSM, la FSGT, l'UCPA, l'ANMP et le SNMP BREVETS DÉLIVRÉS par la CMAS DIPLÔMES D'ÉTAT Plongées à l'air …
Conditions d'évolution en enseignement en plongée à l'air en milieu naturel ESPACES d'évolution APTITUDES MINIMALES DES PLONGEURS COMPÉTENCE minimale de la personne encadrant la palanquée EFFECTIF MAX…
Conditions d'évolution en exploration en plongée à l'air en milieu naturel ESPACES d'évolution PLONGÉE ENCADRÉE PLONGÉE AUTONOME Aptitudes minimales des plongeurs encadrés Effectif maximal de la palan…
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