PEUX-TU ME GUIDER POUR LA LIQUIDATION DE MA SOCIÉTÉ ? je suis sur l'inpi que dois-je faire ? la cessation est réalisée, mais je dois la radier peux-tu m'aider
La liquidation et la radiation d'une société sur le site de l'INPI (Guichet Unique) est une procédure rigoureuse qui intervient après la clôture des opérations de liquidation.
Puisque vous avez déjà réalisé la cessation (étape de dissolution), vous en êtes à la phase finale : la **clôture de la liquidation**.
Voici la marche à suivre stratégique pour finaliser votre radiation.
## 1. Les formalités préalables (Hors INPI)
Avant de remplir le formulaire sur le Guichet Unique, vous devez impérativement avoir réalisé ces trois étapes :
1. **L'Assemblée Générale de clôture** : Les associés doivent approuver les comptes définitifs de liquidation, donner quitus au liquidateur, le décharger de son mandat et constater la clôture de la liquidation.
2. **L'enregistrement du procès-verbal (PV)** : Si la liquidation dégage un "boni de liquidation" (argent restant après paiement des dettes), le PV doit être enregistré auprès du service des impôts (SIE). Si le résultat est nul ou s'il y a un mali, l'enregistrement n'est pas obligatoire mais conseillé.
3. **La publication de l'avis de clôture** : Vous devez publier une annonce légale dans un support habilité (SHAL) informant de la clôture des opérations.
## 2. La saisie sur le Guichet Unique (INPI)
Une fois ces documents en main, connectez-vous sur le site de l'INPI :
* **Sélection du dossier** : Allez dans la rubrique "Déposer un dossier de modification ou de cessation d'entreprise".
* **Type de formalité** : Sélectionnez la formalité de **Radiation**.
* **Informations à saisir** :
* La date de clôture de la liquidation (celle indiquée sur votre PV).
* Les coordonnées du liquidateur.
* Les informations relatives au Registre national des entreprises conformément à [l'article R123-243 du Code de commerce](https://www.google.com/search?q=Article+R123-243+du+Code+de+commerce).
## 3. Les pièces justificatives à joindre (Scan)
Le Guichet Unique vous demandera de télécharger les documents suivants :
* Le **PV de clôture de liquidation** certifié conforme par le liquidateur.
* Les **comptes définitifs de liquidation** (approuvés lors de l'AG).
* L'**attestation de parution** de l'avis de clôture dans un journal d'annonces légales.
## 4. Analyse des risques et points de vigilance
### L'anticipation des créanciers (Le "Coup d'après")
Même après la radiation, la personnalité morale de la société peut être "ressuscitée" par un juge si un créancier oublié prouve qu'il existe encore des dettes ou des actifs non liquidés. Assurez-vous que le passif est intégralement apuré avant de valider la radiation.
### La charge de la preuve
Conservez précieusement tous les justificatifs de paiement des dettes sociales et fiscales. En cas de contrôle a posteriori, c'est au liquidateur de prouver que les opérations ont été menées conformément à [l'article L237-1 du Code de commerce](https://www.google.com/search?q=Article+L237-1+du+Code+de+commerce).
### Risque de rejet du dossier
L'erreur la plus fréquente sur l'INPI est la discordance de dates entre le PV, l'annonce légale et la saisie informatique. Si ces dates ne correspondent pas exactement, le greffe rejettera la formalité, ce qui entraînera des frais de ré-expédition.
**Souhaitez-vous que je rédige pour vous le modèle de procès-verbal d'assemblée générale de clôture de liquidation ou le texte de l'annonce légale ?**
⚖️
Sources officielles Légifrance
📄 Article L237-1 du Code de commerce
Sous réserve des dispositions du présent chapitre, la liquidation des sociétés est régie par les dispositions contenues dans les statuts.
📄 Article R123-243 du Code de commerce
Sont inscrits au sein du Registre national des entreprises, sur déclaration de la personne physique à l'occasion de son immatriculation, les éléments suivants : 1° S'agissant de la personne : a) Ses nom, nom d'usage, pseudonyme, prénoms, date et lieu de naissance, nationalité, numéro d'inscription au répertoire national d'identification des personnes physiques si elle y est inscrite, adresse du domicile personnel et coordonnées téléphoniques et électroniques ; b) Le cas échéant, les nom, nom d'usage, pseudonyme, prénoms, date et lieu de naissance, nationalité, adresse du domicile personnel lorsqu'il est différent du sien, coordonnées téléphoniques et électroniques de son conjoint, de la personne qui lui est liée par un pacte civil de solidarité ou de son concubin, lorsque celui-ci collabore effectivement à son activité dans les conditions définies par l'article R. 121-1 et par le premier alinéa de l'article L. 321-5 du code rural et de la pêche maritime . Si la personne immatriculée a la qualité d'actif agricole au sens de l' article L. 311-2 du code rural et de la pêche maritime , est également inscrit le numéro d'inscription au répertoire national d'identification des personnes physiques, s'il y est inscrit, de son conjoint, de la personne qui lui est liée par un pacte civil de solidarité ou de son concubin collaborant effectivement à son activité ; c) Le cas échéant, l'existence d'une déclaration d'insaisissabilité de ses droits sur tout bien foncier non affecté à son usage professionnel ou d'une renonciation à l'insaisissabilité de ses droits sur sa résidence principale, en application des articles L. 526-1 et suivants, ainsi que le lieu de publication de cette déclaration ; 2° S'agissant de son entreprise individuelle : a) Sa dénomination, son nom commercial le cas échéant et, si elle en dispose, le nom de domaine de son site internet ; b) La description littérale de son activité principale ; c) Son adresse, correspondant à l'adresse de l'établissement principal ou, à défaut d'établissement, l'adresse de l'entreprise fixée au local d'habitation déclaré au titre du troisième alinéa de l'article L. 123-10 et, pour les ressortissants de l'Union européenne ou d'un Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen non domiciliés en France qui exercent une activité ambulante, la commune où s'exerce le principal de l'activité ; d) Le cas échéant, le bénéfice d'un contrat d'appui au projet d'entreprise pour la création ou la reprise d'une activité économique conclu dans les conditions prévues au chapitre VII du titre II du présent livre, en précisant la dénomination sociale de la personne morale responsable de l'appui, l'adresse de son siège social ainsi que, si elle est immatriculée dans un registre public, le lieu d'immatriculation et le numéro unique d'identification ; e) Le cas échéant, les nom, nom d'usage, pseudonyme, prénoms, date et lieu de naissance, adresse du domicile personnel et nationalité des personnes ayant le pouvoir d'engager à titre habituel par leur signature la responsabilité de la personne physique immatriculée.
📄 Article R123-244 du Code de commerce
Sont inscrits au sein du Registre national des entreprises, sur déclaration de la personne physique à l'occasion de son immatriculation, les éléments suivants relatifs à son établissement principal sur le territoire national et aux activités qui y sont exercées : 1° L'indication de la nature principale de l'établissement et, le cas échéant, sa dénomination ; 2° Son adresse ; 3° Le cas échéant, en cas d'installation dans des locaux occupés en commun avec une ou plusieurs entreprises, l'existence du contrat de domiciliation prévu aux articles R. 123-167 et R. 123-168, sa date de conclusion, l'indication du nom ou de la dénomination sociale de l'entreprise domiciliataire, ainsi que son numéro unique d'identification et les références de son éventuelle immatriculation au sein d'un registre public, indiquant le nom et le lieu du registre ; 4° La description de son activité principale et de ses éventuelles activités secondaires ; 5° La date correspondante de commencement des activités déclarées ; 6° Pour chacune des activités concernées, l'indication qu'il s'agit d'une création ou d'une reprise, avec, dans ce dernier cas, le numéro unique d'identification du précédent exploitant et, dans le cas d'une personne physique, ses nom, nom d'usage, pseudonyme et prénoms ou, dans le cas d'une personne morale, sa dénomination. Sont également déclarés, en cas de propriété indivise des éléments d'exploitation, les nom, nom d'usage, pseudonyme, prénoms et adresse du domicile personnel des personnes physiques ou dénomination sociale et adresse du siège social des personnes morales indivisaires ; 7° Pour chacune des activités concernées, l'indication du mode d'exploitation ; 8° Pour chacune des activités concernées, le cas échéant, l'indication de l'affectation, en application de l'article L. 526-6, d'un patrimoine séparé de son patrimoine personnel, ainsi que la mention des informations déclarées, telles que prévues aux 2°, 3°, 4° et 5° de l'article R. 526-3. En l'absence d'établissement, seules les informations mentionnées aux 4° à 8° sont indiquées par la personne physique.
?
Demande de prorogation de l’immatriculation au RCS ? *
Oui
Non
Disparition de la personne morale avec clôture de la liquidation ? *
Oui
Non
Disparition de la personne morale suite à une transmission universelle de patrimoine ? *
Oui
Non
S'agit-il d'une disparition de la personne morale par fusion/scission ? *
Que dois-je cochée pour une radiation ?
Pour une radiation classique suite à la fermeture définitive de votre société, voici les cases que vous devez cocher sur le Guichet Unique (INPI) :
### 1. Demande de prorogation de l’immatriculation au RCS ?
* **Réponse : NON**
* *Explication :* La prorogation sert à maintenir l'immatriculation alors que la société est déjà dissoute mais que la liquidation dure plus de 3 ans. Dans votre cas, vous voulez partir, pas rester.
### 2. Disparition de la personne morale avec clôture de la liquidation ?
* **Réponse : OUI**
* *Explication :* C'est le cœur de votre démarche. Vous confirmez que les opérations de liquidation sont terminées (actifs vendus, dettes payées) et que la société doit cesser d'exister juridiquement conformément à [l'article L237-2 du Code de commerce](https://www.google.com/search?q=Article+L237-2+du+Code+de+commerce).
### 3. Disparition de la personne morale suite à une transmission universelle de patrimoine (TUP) ?
* **Réponse : NON**
* *Explication :* La TUP est une procédure simplifiée réservée aux sociétés dont l'associé unique est une autre société (fusion entre une mère et sa fille sans liquidation). Si vous faites une liquidation amiable classique, ce n'est pas votre cas.
### 4. S'agit-il d'une disparition de la personne morale par fusion/scission ?
* **Réponse : NON**
* *Explication :* Ces options concernent les restructurations où l'activité est transmise à une autre société existante ou nouvelle.
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### 💡 Conseil stratégique : Le "Coup d'après"
Une fois ces cases cochées, le formulaire va vous demander la **date d'effet de la radiation**.
* **Attention :** Cette date doit être strictement identique à celle figurant sur votre **Procès-Verbal de clôture** et sur votre **attestation de parution** dans le journal d'annonces légales.
* Si vous saisissez une date différente (même d'un jour), le Greffe du Tribunal de Commerce rejettera votre dossier, ce qui vous obligera à payer à nouveau les frais de greffe pour une nouvelle soumission.
**Voulez-vous que je vérifie avec vous la liste des pièces justificatives que vous allez devoir scanner juste après cette étape pour éviter un rejet ?**
⚖️
Sources officielles Légifrance
📄 Article L123-10 du Code de commerce
Les personnes physiques demandant leur immatriculation au registre du commerce et des sociétés ou au registre national des entreprises en tant qu'entreprise du secteur des métiers et de l'artisanat doivent déclarer l'adresse de leur entreprise et en justifier la jouissance. Elles peuvent notamment domicilier leur entreprise dans des locaux occupés en commun par plusieurs entreprises dans des conditions fixées par décret en Conseil d'Etat. Ce décret précise, en outre, les équipements ou services requis pour justifier la réalité de l'installation de l'entreprise domiciliée. Les personnes physiques peuvent déclarer l'adresse de leur local d'habitation et y exercer une activité, dès lors qu'aucune disposition législative ou stipulation contractuelle ne s'y oppose. Lorsqu'elles ne disposent pas d'un établissement, les personnes physiques peuvent, à titre exclusif d'adresse de l'entreprise, déclarer celle de leur local d'habitation. Cette déclaration n'entraîne ni changement d'affectation des locaux, ni application du statut des baux commerciaux.
📄 Article L123-16 du Code de commerce
Les petites entreprises peuvent, dans des conditions fixées par un règlement de l'Autorité des normes comptables, adopter une présentation simplifiée de leurs comptes annuels. Les moyennes entreprises peuvent, dans des conditions fixées par un règlement de l'Autorité des normes comptables, adopter une présentation simplifiée de leur compte de résultat. Sont des petites entreprises au sens du présent article les commerçants, personnes physiques ou personnes morales, pour lesquels, au titre du dernier exercice comptable clos et sur une base annuelle, deux des trois seuils suivants, dont le niveau et les modalités de calcul sont fixés par décret, ne sont pas dépassés : le total du bilan, le montant net du chiffre d'affaires ou le nombre moyen de salariés employés au cours de l'exercice. Sont des moyennes entreprises au sens du présent article les commerçants, personnes physiques ou personnes morales, pour lesquels, au titre du dernier exercice comptable clos et sur une base annuelle, deux des trois seuils suivants, dont le niveau et les modalités de calcul sont fixés par décret, ne sont pas dépassés : le total du bilan, le montant net du chiffre d'affaires ou le nombre moyen de salariés employés au cours de l'exercice. Lorsqu'une entreprise dépasse ou cesse de dépasser deux de ces trois seuils, cette circonstance n'a d'incidence que si elle se produit pendant deux exercices consécutifs.
📄 Article L237-1 du Code de commerce
Sous réserve des dispositions du présent chapitre, la liquidation des sociétés est régie par les dispositions contenues dans les statuts.
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pour une SCI IR quels seront les pièces justificatives nécessaires pour la radiation ?
Pour une SCI soumise à l'impôt sur le revenu (IR), la procédure de radiation sur le Guichet Unique est spécifique. Voici les pièces justificatives que vous devrez impérativement scanner et joindre à votre dossier pour obtenir votre Kbis de radiation.
### 1. Le Procès-Verbal (PV) de clôture de liquidation
Il s'agit de l'acte par lequel les associés approuvent la fin des opérations.
* **Contenu obligatoire :** Le PV doit mentionner l'approbation des comptes de clôture, le quitus au liquidateur, la décharge de son mandat et la constatation de la clôture définitive.
* **Formalité :** Le document doit être certifié conforme par le liquidateur (mention manuscrite "Certifié conforme à l'original" + signature).
* **Enregistrement fiscal :** Pour une SCI à l'IR, l'enregistrement du PV aux impôts (SIE) n'est obligatoire **que s'il existe un boni de liquidation** (un surplus d'argent ou d'actifs à partager après paiement des dettes). S'il y a un boni, le PV doit porter le cachet du SIE avant d'être envoyé à l'INPI.
### 2. Les comptes définitifs de liquidation
* Ce document présente le bilan final (souvent appelé "bilan de clôture").
* Il doit faire apparaître un solde de liquidation à zéro (ou le montant du boni/mali à répartir).
* Chaque page doit être certifiée conforme par le liquidateur.
### 3. L'attestation de parution de l'avis de clôture
* Vous devez fournir l'attestation délivrée par un support habilité à recevoir des annonces légales (SHAL).
* **Vigilance :** L'annonce doit mentionner le lieu où les comptes de liquidation sont déposés (généralement le Greffe du Tribunal de Commerce du siège social), conformément à [l'article R237-2 du Code de commerce](https://www.google.com/search?q=Article+R237-2+du+Code+de+commerce).
### 4. Cas particulier : Le quitus fiscal
Pour une SCI, bien que la procédure soit simplifiée, assurez-vous d'avoir déposé la dernière déclaration de revenus (formulaire 2072) couvrant la période du 1er janvier jusqu'à la date de clôture. Le greffe ne le demande pas toujours comme pièce jointe, mais l'administration fiscale peut bloquer la radiation si cette déclaration manque.
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### ⚖️ Analyse de risque et stratégie
**1. Le risque de "mali" de liquidation :**
Si la SCI a des dettes qu'elle ne peut pas payer (mali), vous ne pouvez pas faire une liquidation amiable. Vous seriez contraint de déclarer l'état de cessation des paiements. Assurez-vous que toutes les factures (frais de publication, honoraires, taxes foncières) sont payées avant de clore les comptes.
**2. La transmission du patrimoine immobilier :**
Si la SCI possédait encore un immeuble au moment de la clôture, celui-ci doit avoir été vendu ou attribué aux associés par acte notarié **avant** la radiation. Si vous radiez la société alors qu'elle est encore propriétaire au fichier immobilier, vous devrez réouvrir la liquidation chez un notaire, ce qui coûte très cher.
**3. La charge de la preuve :**
Conservez les archives de la SCI (factures, relevés bancaires, PV) pendant **3 ans** après la radiation, car la responsabilité du liquidateur peut être engagée durant ce délai selon [l'article L237-12 du Code de commerce](https://www.google.com/search?q=Article+L237-12+du+Code+de+commerce).
**Souhaitez-vous que je rédige le texte de votre annonce légale de clôture pour être certain qu'aucune mention obligatoire ne manque ?**
⚖️
Sources officielles Légifrance
📄 Article R237-2 du Code de commerce
L'acte de nomination des liquidateurs, quelle que soit sa forme, est publié, dans le délai d'un mois, dans un support habilité à recevoir les annonces légales dans le département du siège social et, si les actions de la société sont admises aux négociations sur un marché réglementé ou si toutes ses actions ne revêtent pas la forme nominative, au Bulletin des annonces légales obligatoires. Il contient les indications suivantes : 1° La dénomination sociale suivie, le cas échéant, de son sigle ; 2° La forme de la société, suivie de la mention " en liquidation " ; 3° Le montant du capital social ; 4° L'adresse du siège social ; 5° Les mentions prévues aux 1° et 2° de l'article R. 123-237 ; 6° La cause de la liquidation ; 7° Les nom, prénom usuel et domicile des liquidateurs ; 8° Le cas échéant, les limitations apportées à leurs pouvoirs. Sont en outre indiqués dans la même insertion : 1° Le lieu où la correspondance est adressée et celui où les actes et documents concernant la liquidation sont notifiés ; 2° Le tribunal de commerce au greffe duquel est effectué, en annexe au registre du commerce et des sociétés, le dépôt des actes et pièces relatifs à la liquidation. A la diligence du liquidateur, les mêmes indications sont portées, par simple lettre, à la connaissance des porteurs d'actions et d'obligations nominatives.
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