Code de la sécurité sociale

LESIONS PROVOQUEES PAR DES TRAVAUX EFFECTUES DANS LES MILIEUX OU LA PRESSION EST SUPERIEURE A LA PRESSION ATMOSPHERIQUE . Date de création : 11 février 1949. Dernière mise à jour : 19 juin 1977 DÉSIGN…

INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE TETRACHLORETHANE Date de création : 4 janvier 1931. Dernière mise à jour : 21 octobre 1951 DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE prise en charge LISTE INDICATIVE DES PR…

AFFECTIONS PROFESSIONNELLE CONSECUTIVES A L'INHALATION DES POUSSIERES D'AMIANTE . Date de création : 3 août 1945. Dernière mise à jour : 23 juin 1985. Délais de prise en charge fixés sous réserve des …

CANCER BRONCHO-PULMONAIRE PROVOQUE PAR L'INHALATION DE POUSSIERES D'AMIANTE . DÉSIGNATION DE LA MALADIE DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie Ca…

Cancers du larynx et de l'ovaire provoqués par l'inhalation de poussières d'amiante DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE EN CHARGE LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIE…

MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LES AMINOGLYCOSIDES, NOTAMMENT PAR LA STREPTOMYCINE, PAR LA NEOMYCINE ET LEURS SELS Date de création : 2 septembre 1950. Dernière mise à jour : 6 février 1983 …

AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE FLUOR, L'ACIDE FLUORHYDRIQUE ET SES SELS MINERAUX . Date de création : 21 octobre 1951. Dernière mise à jour : 6 février 1983 DÉSIGNATION DES MALADIES DÉL…

MALADIES PROFESSIONNELLES DUES AU BERYLLIUM ET A SES COMPOSES . DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies A. - Ma…

Affections provoquées par les phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organophosphores, anticholinestérasiques ainsi que par les phosphoramides et ca…

AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES HUILES ET GRAISSES D'ORIGINE MINERALE OU DE SYNTHESE DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies…

Affections cancéreuses provoquées par les dérivés suivants du pétrole : huiles minérales peu ou non raffinées et huiles minérales régénérées utilisées dans les opérations d'usinage et de traitement de…

AFFECTIONS CUTANEES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR LES OXYDES ET LES SELS DE NICKEL . DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer …

Affections respiratoires causées par les oxydes et les sels de nickel . DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Rhinite ré…

CANCERS PROVOQUES PAR LES OPERATIONS DE GRILLAGE DES MATTES DE NICKEL DÉSIGNATION DE LA MALADIE DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies Cancer prim…

MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LA CHLORPROMAZINE . DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Lésions ec…

MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LE BIOXYDE DE MANGANESE Date de création : 9 janvier 1958. Dernière mise à jour : DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCI…

HEMOPATHIES PROVOQUEES PAR LE BENZENE ET TOUS LES PRODUITS EN RENFERMANT DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE EN CHARGE LISTE INDICATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Hypoplasi…

AFFECTIONS GASTRO-INTESTINALES PROVOQUEES PAR LE BENZENE, LE TOLUENE, LES XYLENES ET TOUS LES PRODUITS EN RENFERMANT DÉSIGNATION DES maladies DÉLAI DE prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX T…

Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques (Mycobacterium avium/intracellulare, Mycobacterium kansasii, Mycobacterium xenopi, Mycobacterium marinum, Mycobacterium fo…

Maladies engendrées par les bétalactamines (notamment pénicillines et leurs sels) et les céphalosporines DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susce…

Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies Hypoacousie de perception pa…

AFFECTIONS PROVOQUEES PAR L'ALDEHYDE FORMIQUE ET SES POLYMERES . DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Dermat…

Affections cancéreuses provoquées par l'aldéhyde formique DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE EN CHARGE LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Carcinome du nasopharynx…

Affections consécutives à l'inhalation de poussières minérales ou de fumées, contenant des particules de fer ou d'oxydes de fer DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE INDICATIVE DES P…

Affections consécutives au travail au fond dans les mines de fer DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie Cancer bronchopu…

Infections d'origine professionnelle par les virus des hépatites A, B, C, D et E DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies -…

MYCOSES CUTANEES (délai de prise en charge : trente jours) Date de création : 18 février 1967. DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer …

AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES POUSSIERES DE BOIS . DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies - A - - A - Lé…

Affections cutanées provoquées par les amines aliphatiques, alicycliques ou les éthanolamines DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de …

Affections respiratoires provoquées par les amines aliphatiques, les éthanolamines ou l'isophoronediamine DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susc…